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Afin d’assurer sa succession auprès des membres de sa famille mais aussi de préparer sa retraite en épargnant, l’assurance-vie luxembourgeoise se positionne comme un produit financier phare permettant également de diversifier son patrimoine. Avec le durcissement de la législation et donc des performances en berne, notamment en France avec la loi Sapin II, la sécurité des contrats luxembourgeois continue à attirer de nombreux expatriés, et résidents des pays frontaliers et au-delà.

 

Garantir la protection et la sécurité des actifs

Le Grand-Duché offre une sécurité unique sur le Vieux Continent aux souscripteurs d’un contrat d’assurance-vie. Plusieurs aspects spécifiques entrent alors en compte. Le premier élément différenciant est le «super privilège», reconnaissant les épargnants comme des créanciers de premier rang et leur permettant ainsi, en cas de défaut ou faillite de l’assureur, de retrouver leur capital de façon prioritaire par rapport aux autres créanciers. C’est la loi modifiée du 6 décembre 1991 qui octroie ce privilège aux souscripteurs.

Ensuite, le Luxembourg a mis en place un «triangle de sécurité», schéma qui permet une sécurité maximale pour les souscripteurs : leurs actifs liés aux contrats d’assurance-vie – appelés ici provisions techniques – doivent être déposés séparément des autres engagements de la compagnie d’assurance-vie auprès d’un établissement de crédit agréé par l’autorité de surveillance du secteur des assurances, le Commissariat aux Assurances. Une convention tripartite est alors signée entre la compagnie d’assurance, la banque et le régulateur, garantissant ainsi le rôle de chacun. De fait, les capitaux sont séparés, comptablement mais également physiquement, des actifs propres de l’assureur-vie et de la banque dépositaire.

 

Une épargne flexible et des contrats sur mesure

Par définition, un contrat d’assurance-vie offre une grande souplesse de gestion. Ceci est d’autant plus vrai au Luxembourg, avec la possibilité d’opter pour des modes de gestion plus variés. Au Grand-Duché, les souscripteurs ont accès à plus de 1500 fonds, obligations et actions en direct, rendu possible grâce à la force de son secteur financier.

Un vaste choix de contrats s’offre alors aux souscripteurs, qui peuvent opter pour un Fonds Externe, un Fonds Interne Collectif, un Fonds Interne Dédié (FDI) ou pour un Fonds d’Assurance Spécialisé (FAS) introduit depuis mars 2015 et permettant de choisir les sous-jacents de son contrat d’assurance-vie. Autre avantage non négligeable, la possibilité d’investir sur plusieurs devises, et pas uniquement sur l’euro. Puis, la stabilité économique du Luxembourg, qui a encore obtenu un «AAA» par plusieurs agences de notation telles que Fitch, Standard & Poor’s et DBRS, renforce l’attrait du Luxembourg, de même que sa stabilité politique.

 

Le principe de neutralité fiscale

Enfin, les contrats d’assurance-vie luxembourgeois sont soumis à la fiscalité du pays de résidence de leur souscripteur. Ils reposent ainsi sur le principe de la neutralité fiscale, prévoyant que la seule imposition fiscale qui s’applique est celle du pays de résidence. Des différences subsistent naturellement entre les pays voisins que sont la France, la Belgique ou encore l’Allemagne.